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Enseignements ♦ Méthode

Elaborer un projet médical partagé de GHT - Fiches repères

Glossaire

GHT
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Le projet médical partagé est la pierre angulaire des GHT. Ce projet médical a pour ambition à la fois de mettre en place une gradation des soins hospitaliers et de développer des stratégies médicales et soignantes de territoire, mais aussi d’organiser, pour l’ensemble des activités, l’offre de soins de proximité, de référence et de recours sur le territoire.

Les 135 GHT déterminés au 1er juillet 2016 sont issus d’autant de situations singulières, tant en nombre de membres ou de masse budgétaire cumulée que d’histoire, de géographie et d’habitudes de travail en commun. Certains sont issus de Communautés hospitalières de territoire qui avaient déjà élaborées un projet médical plus ou moins abouti sur différentes filières. Ainsi, la rédaction du projet médical partagé et l’approfondissement des filières retenues ne vont pas mobiliser la même intensité de travail selon les GHT et n’aboutiront pas à la même profondeur dans la définition de l’organisation de chaque filière.

Compte-tenu de cette diversité de situations dans les GHT, onze fiches repères organisées en quatre parties sont proposées :

- 1ère partie : Cadre d’élaboration

Ces fiches rappellent les éléments essentiels d’une conduite de projet et proposent une démarche d’identification des filières.

- 2ème partie : Etat des lieux

Ces fiches traitent de la question de l’état des lieux préparatoire à la réflexion au sein de chaque filière, cet état des lieux devant porter à la fois sur l’état de santé de la population et les besoins à venir mais aussi sur l’offre disponible sur le territoire, tant hospitalière publique que faisant l’objet de coopérations avec des acteurs sanitaires privés ou des acteurs médico-sociaux.

- 3ème partie : Structuration

Ces fiches s’inscrivent dans une proposition de structuration de la présentation des travaux de chaque filière, pour ne rien omettre dans la réflexion méthodologique.

- 4ème partie : Structuration

Cette fiche évoque la nécessaire évolutivité du projet médical partagé et le besoin d’actualisation et d’adaptation de chaque filière au fur et à mesure de leur mise en œuvre.

Ces fiches repères, et plus particulièrement la fiche relative à l’identification des filières, ont été élaborées en lien avec la Fédération Hospitalière de France, l’École des Hautes Études en Santé Publique et l’équipe GHT de la Direction Générale de l’Offre de Soins.

Les établissements de santé ont une longue expérience de l’élaboration des projets médicaux. Toutefois, la dimension territoriale appliquée à l’ensemble des filières modifie considérablement l’approche à mettre en œuvre pour l’élaboration du projet médical partagé.

Ces fiches repères visent à appuyer le passage des jalons réglementaires dans la rédaction du projet médical partagé. À ce titre, il s’agit de proposer des orientations méthodologiques pour identifier les points clé dans la démarche d’élaboration et proposer un cadre de réflexion propre à chaque filière.

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